Conseil municipal du 09 juillet 2026 Cliques pour consulter les vidéos et
Conseil municipal du 05 juin 2026 Cliquez pour consulter les vidéos et plus
- Élections sénatoriales – Désignation des délégués du Conseil municipal et suppléants
- D2026-55 – Convention financière relative au forfait communal pour les écoles sous convention – École privée associative occitane – 2026
- D2026-56 – Partenariat JEP / Politiques locales JEP – Demande de subvention
- D2026-57 – Bien vacant sans maître (BVSM) – Parcelle AA 271 – Acquisition de plein droit
- D2026-58 – Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la commune et ses établissements publics rattachés employant au moins 50 agents
- D2026-59 – Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- D2026-60 – Bus du Savoir – Convention de coordination avec Montpellier Méditerranée Métropole
- D2026-61 – Commission communale d’accessibilité – Renouvellement
- D2026-62 – Adoption du règlement budgétaire et financier
- D2026-63 – Admissions en non-valeur
- D2026-64 – Organisation du temps de travail (1607 h)
- Vœu demandant la suppression de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) du Clos des Pins
Conseil municipal du 22/04/2026 Cliquez pour consulter les vidéos et notre compte rendu
ordre du jour
D2026-40 — Adoption du compte financier unique de l’exercice 2025
D2026-41 — Affectation du résultat de fonctionnement 2025 au budget primitif 2026
D2026-42 — Taux d’imposition 2026
D2026-43 — Budget primitif 2026conseil municipal du 22 avril 2026
D2026-44 — Attribution des subventions aux associations pour 2026
Communication — État des indemnités perçues par les élus
D2026-45 — Cession à titre gratuit de terrains communaux pour la construction d’un lycée et la réalisation de mesures de compensation environnementale
D2026-46 — Règlement intérieur du conseil municipal
D2026-47 — Création de commissions
D2026-48 — Indemnités versées aux élus
D2026-49 — Désignation d’un représentant à l’organisme de foncier solidaire (OFS)
D2026-50 — Désignation d’un représentant à l’Agence locale de l’énergie et du climat (ALEC) Montpellier Métropole
D2026-51 — Désignation d’un représentant au syndicat d’adduction d’eau du Bas Languedoc (SBL)
D2026-52 — Désignation d’un correspondant défense
D2026-53 — Désignation des représentants aux organes de gouvernance de la SA3M
D2026-54 — Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
Conseil municipal du 08/04/2026 Cliquez pour consulters les vidéos et notre compte rendu
Ordre du jour:
- PROJET DE DELIBERATION D2026-34 – CONVENTION FINANCIERE RELATIVE AU FORFAIT COMMUNAL POUR LES ECOLES SOUS CONVENTION – ECOLE PRIVEE ASSOCIATIVE OCCITANE - 2026
- PROJET DE DELIBERATION D2026-35 – CONVENTION FINANCIERE RELATIVE AU FORFAIT COMMUNAL POUR LES ECOLES SOUS CONVENTION – OGEC SAINTE JEANNE D’ARC - ECOLE PRIVEE CATHOLIQUE - 2026
- PROJET DE DELIBERATION D2026-36 – AIDE FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS (FME) CAF – DEMANDE DE SUBVENTION – APPROBATION
- PROJET DE DELIBERATION D2026-37 – AIDE AU FONCTIONNEMENT CAF HANDICAP – DEMANDE DE SUBVENTION – APPROBATION
- PROJET DE DELIBERATION D2026-38 – COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) – RENOUVELLEMENT INTEGRAL DES MEMBRES
- PROJET DE DELIBERATION D2026-39 – RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026